Technique culinaire bien connue des cuisinières, la pâte aux œufs, dans laquelle on incorpore des fruits confits et des raisins secs imbibés de rhum, est déposée dans un moule et le moule dans un four.
Après quelques minutes à bonne température, le cake gonfle.
La pâte qui remplit le moule, c’est le capital placé, la partie émergente du cake après cuisson, ce sont les produits dégagés par le capital.
Deux hypothèses pour déguster le cake :
- Découper horizontalement ce qui dépasse du moule, c’est le placement classique à revenu fixe, type compte sur livret, compte à terme, certificat de dépôt négociable, …
- Démouler le cake et couper verticalement une première tranche, c’est la capitalisation.
Quid de la fiscalité qui va s’appliquer à la partie ainsi retirée?
Dans l’hypothèse n° 1, tout ce qui a été prélevé est imposé.
Dans l’hypothèse n° 2, seule la partie émergente de la tranche découpée est taxée, la partie correspondant à ce qui se trouvait dans le moule n’est pas imposée.
Prenons un exemple chiffré :
Un contribuable dispose d’une somme de 100 000 €. Il souhaite effectuer un placement à moyen terme et percevoir, chaque année à terme échu, le produit de son épargne.
Son banquier lui propose deux solutions :
- un compte à terme renouvelable au taux de 4,5 % sur un an
- un contrat de capitalisation d’un rendement net sensiblement identique.
Hypothèse n° 1 : le compte à terme
Le contribuable a prélevé le produit, c’est la partie émergente du cake tranchée horizontalement. Il sera imposé sur 4 500 € ou, sur option, acquittera au moment de l’encaissement un prélèvement forfaitaire libératoire de 27 %, soit 4 500 x 27 % = 1 215 €.
Revenu net (option prélèvement forfaitaire libératoire) : 4 500 - 1 215 = 3 285 €.
Hypothèse n° 2 : le contrat de capitalisation
Il effectue un retrait de 4 500 €, c’est la découpe d’une tranche de cake correspondant à un remboursement partiel du capital placé, et une quote-part de produit.
Partie du capital retiré : (4 500 x 100 000) / 104 500 = 4 306 €
Partie produit taxable : 4 500 - 4 306 = 194 €
Seul 194 € seront imposés ou, sur option, soumis à un prélèvement libératoire de 46 %,
soit 194 x 46 % = 89 €
Revenu net (option prélèvement forfaitaire libératoire) : 4 500 - 89 = 4 411 €.
Dans les deux hypothèses, le capital placé est resté inchangé, soit 100 000 €.
Le renouvellement du compte à terme chaque année entraînera les mêmes conséquences que celles décrites dans l’hypothèse n° 1, soit 4 500 € imposable si le taux de rendement reste identique.
Dans l’hypothèse n° 2, la quote-part imposable ira chaque année en progressant (379 € la deuxième année), mais restera toujours inférieure au retrait financier et à compter de la quatrième année, le prélèvement forfaitaire libératoire sera ramené à 26 %.
Après 8 ans, le produit taxable bénéficiera d’un abattement annuel de 4 600 € (personne seule) ou 9 200 € (couple) et le prélèvement libératoire est réduit à 18,50 %.
Pour les placements financiers à terme, le choix du support est donc déterminant, la découpe du cake à la verticale étant toujours plus avantageuse fiscalement qu’une découpe à l’horizontale.
Il est rappelé que l’assurance-vie relève de la fiscalité applicable à la capitalisation avec, en prime, une exonération possible des droits de mutation à titre gratuit.
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